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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEES
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le chauffage au bois, énergie originelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le chauffage au bois, énergie originelle
BEES, SAS

Numéro de dépôt :
4049397
Date de dépôt :
23/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2023
le chauffage au bois, énergie originelle de BEES

Présentation de la marque le chauffage au bois, énergie originelle

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le chauffage au bois, énergie originelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEES domicilié(e) 29 Rue St Simon - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 865 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEES, M. Paul STUART domicilié(e) 29 Rue St Simon - 69009 - LYON - France.

La marque le chauffage au bois, énergie originelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le chauffage au bois, énergie originelle est expirée depuis le 23 novembre 2023.

BEES a également déposé les autres marques suivantes : Smart Mob , REGEN EUROPE.COM , TICKET COMMERCANT , BEHIVE , BIOHORIZONS , BOIS ENERGIE , BIO360


BEES, SAS - 29 Rue St Simon - 69009 - LYON - France - SIREN 481865137


BEES, M. Paul STUART - 29 Rue St Simon - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

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